Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 2026.

Gabarit à compléter. AccessCheck est un outil gratuit d'audit d'accessibilité, mis à disposition librement et financé par la publicité. Les informations ci-dessous sont des exemples (mentions « à compléter ») et doivent être renseignées avec vos données réelles avant toute mise en ligne.

Éditeur du site

AccessCheck (démonstration)
Forme juridique : à compléter
Siège social : à compléter
SIREN / SIRET : à compléter
Capital social : à compléter
Courriel : contact@accesscheck.example

Directeur de la publication

À compléter (nom et qualité du responsable de la publication).

Hébergement

Nom de l'hébergeur : à compléter
Adresse : à compléter
Téléphone : à compléter

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus de ce site (textes, mise en page, code) sont fournis à titre de démonstration. Toute réutilisation doit être adaptée et vérifiée pour votre propre usage.

Responsabilité

L'outil d'audit fourni est un outil d'aide automatique, mis à disposition gratuitement. Il ne constitue ni un audit RGAA complet, ni une attestation de conformité, et son éditeur ne saurait être tenu responsable d'une décision prise sur la seule base de ses résultats. Voir la politique de confidentialité pour le traitement des données.

Publicité et financement

L'accès à l'outil et aux ressources est gratuit. Le service est financé par l'affichage de publicités, fournies par des régies tierces (par exemple Google AdSense ou Ezoic). Ces emplacements sont signalés par la mention « Publicité ». Les régies publicitaires peuvent déposer des cookies ; leur utilisation est décrite dans la politique de confidentialité. Aucun produit ni prestation payante n'est vendu sur ce site.

Contact

Pour signaler un problème (accessibilité du site, contenu, droits sur vos données) : contact@accesscheck.example. Cette adresse ne traite aucune demande commerciale : l'outil est gratuit.